Ordre du jour de septembre 2012
03/09/2012


Approbation du compte rendu de la séance du 02.07.2012.
Fusion des communautés de communes Ackerland – Kochersberg.
Projet de création d’un pole culturel.
Avenant au marché de réaménagement de la voirie du quartier du «Sonnenberg».
Avenant à la convention relative aux améliorations du réseau de distribution électrique et d’éclairage public de la commune de Truchtersheim.
Acte spécial de sous-traitance : Rénovation et extension de l’école élémentaire de Truchtersheim.
Acquisition d’une aire de jeux.
Centre de secours – location d’un logement.
Echange de terrain entre la commune et la société Perspective.
Renégociation du prix de vente des terrains – lieudit «Ritten».
Création d’un emploi d’adjoint administratif de 2ème classe non titulaire.
Tennis club du Kochersberg – attribution d’une subvention exceptionnelle.
Acceptation d’une indemnité de sinistre.
Taxe sur la consommation finale d’électricité fixation du coefficient multiplicateur unique.
Divers