Ordre du jour de décembre 2012
03/12/2012


Approbation du compte rendu de la séance du 05.11.2012.
Restauration de l’éclairage de la nef de l’église de Truchtersheim.
Délégation de signature pour un permis de construire.
Dissolution du syndicat d’eau potable du Kochersberg.
Acquisition d’une aire de jeux.
Cession du bâtiment de l’ancienne mairie – 2 place du marche.
Autorisation d’urbanisme.
Divers avenants au marche de l’école élémentaire de Truchtersheim.
Protection sociale complémentaire des agents.
Affaire de personnel – création d’un emploi d’agent de maitrise principal.
Nombre et répartition des sièges du conseil communautaire de la future communauté de communes fusionnée.
Fusion des communautés de communes Ackerland et du Kochersberg.
Election des conseillers communautaires.
Acceptation d’une indemnité de sinistre.
Divers.