Ordre du jour de février 2013
18/02/2013


Approbation du compte rendu de la séance du 08.01.2013.
Approbation du compte administratif et du compte de gestion de l’exercice 2012 – transport scolaire
Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2012 – transport scolaire
Approbation du budget primitif de l’exercice 2013 – transport scolaire
Approbation du compte administratif et du compte de gestion de l’exercice 2012
Aménagement du parking du terrain de sports – attribution du marché
Demande de dérogation de l’application de la reforme des rythmes scolaires
Délégations de pouvoir au maire pour ester en justice
Eperon du Kochersberg – avenant à la convention de prorogation du bail
Rénovation et extension de l’école élémentaire de Truchtersheim – réattribution du lot 1
Signature d’une convention d’usage et de gestion de l’école maternelle
Espace terminus – souscription d’un contrat de vérification des installations électriques, de gaz et des moyens de secours
Participation aux frais de séjours à paris d’une classe de l’école élémentaire
Autorisation d’engagement d’un emploi de rédacteur non titulaire
Divers