Ordre du jour d'octobre 2013
28/10/2013


Approbation du compte rendu de la séance du 03.09.2013.
Arrêt de la révision allégée n°2 du plu – bilan de la concertation.
Approbation d’une convention de délégation de maitrise d’ouvrage pour la création du pole culturel.
Rue des seigneurs – rétrocession pour voirie.
Déclassement de terrains du domaine public.
Création d’une aire de traitement phytosanitaire – choix d’un maitre d’oeuvre.
Location du local de l’ancien presbytère de Behlenheim – conclusion d’un contrat de bail.
Sortie Parlement Européen – acceptation participation financière.
Attribution de subvention – Echo du Kochersberg.
Attribution de subvention – AS Kochersberg.
Acceptation d’indemnités de sinistre.
Divers