Ordre du jour de janvier 2014
13/01/2014


Approbation du compte rendu de la séance du 09.12.2013.
Approbation du compte administratif et du compte de gestion de l’exercice 2013 – transport scolaire.
Affection du résultat d’exploitation de l’exercice 2013 – transport scolaire.
Approbation du budget primitif de l’exercice 2014.
Durée d’amortissement – compte 205.
Location de terrains communaux – annulation et transfert d’un bail.
Création d’une cuve de traitement phytosanitaire, approbation du projet.
Extension du réseau d’assainissement – route d’Offenheim.
Avenant n°1 au contrat de maitrise d’œuvre pour les travaux de création d’un pole culturel.
Divers.