Ordre du jour de décembre 2014
20/12/2014


Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du 27.10.2014.
Création d’un pôle culturel – attribution des marchés.
Acquisition de terrains.
Réaménagement de la partie haute de la rue du feu.
Création d’un pole culturel – avenant n°01 au marché avec l’entreprise Lingenheld.
Instruction des autorisations d’occupation du sol – avenant a la convention.
Convention pour l’accompagnement technique à la voirie et à l’aménagement.
Approbation du contrat de territoire Kochersberg – Ackerland-les Châteaux 2015/2017.
Acceptation d’une participation.
Contrats d’assurance des risques statuaires – revalorisation tarifaire.
Représentation de la commune au conseil d’administration du collège.
Affaire de personnel – créations de postes.
Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent dans le cadre des rythmes scolaires.
Autorisation de dépenses.
Divers