Ordre du jour de décembre 2015
30/11/2015


Approbation du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 2 novembre 2015.
Création d’un pôle culturel – proposition technique et financière pour le raccordement au réseau de distribution d’électricité.
Fourniture et acheminement d’énergie électrique et services associés - attribution du marché.
Adoption d’un agenda accessibilité programmée (AD’AP) et autorisation à signer et présentation de la demande d’AD’AP.
Création d’un pôle culturel - avenant n°2 au marché avec l’entreprise «BOIS 2 BOO» lot n°4.
Contrats d’assurance des risques statutaires.
Rétrocession de voirie – rue des chasseurs.
Budget – décision modificative - transfert de crédits.
Divers