Ordre du Jour du 08 novembre 2021
08/11/2021


1. Approbation du PV de la réunion du 04.10.2021

2. Acquisition de terrains

3. Indemnités de culture

4. Concessions cimetière – fixation des tarifs

5. Restructuration et extension du club-house de football de Truchtersheim – avenant 1 lot 9 avec l’entreprise Menuiserie Zyto

6. Restructuration et extension du club-house de football de Truchtersheim – avenant 1 lot 16 avec l’entreprise Ets Falieres

7. Mise en conformité de l’accessibilité du bâtiment de l’ancienne mairie de Pfettisheim

8. Convention de partenariat pour l’exercice délégué de la compétence transport routier non urbain de voyageur scolaire

9. Budget – rattachement des charges et des produits sur l’exercice 2021

10. Rapport annuel relatif à l’emploi de travailleurs handicapes

11. Recrutement d’un vacataire

12. Adhésion auprès de l’association pour la sauvegarde de la maison alsacienne (ASMA)

13. Attribution d’une subvention à l’association La Fourmilière

14. Aménagement d’un accès sécurise sur la RD 30 à la zone d’activités sud de Truchtersheim-Avenant n°1 – lot 1 avec l’entreprise Sotravest