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Conseil Municipal du 06.02.2023
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Comptes rendus
Conseil Municipal du 06.02.2023
06/02/2023
Approbation du PV de la réunion du 09.01.2023
Désignation du secrétaire de séance
Création de poste d’un emploi en catégorie A
Création de postes d’agents contractuels pour faire face à un accroissement saisonnier et temporaire d’activité
Aménagement de la rue du Martzenberg - Attribution du marché de travaux
Aménagement de la rue du Martzenberg – Convention de co-maîtrise entre la commune et le SDEA
Mise aux normes de l’ancienne mairie de Pfettisheim – Avenant 1 lot N°5 «Plâtrerie et faux plafonds»
Approbation du compte de gestion de l’exercice 2022 du budget de la communede Truchtersheim
Approbation du compte administratif de l’exercice 2022 de la commune de Truchtersheim
Tarifs des salles communales
Cadeau de mariage – vote de crédits
Lotissement les Hauts de Pfett – rétrocession de réseaux d’eau et d’assainissement au profit du SDEA Alsace-Moselle
Convention de mise à disposition d’un adjoint administratif à l’association foncière de Truchtersheim
Document joint
02-PV février 2023
(PDF - 782.07 Ko)
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