Conseil Municipal du 04.04.2023
04/04/2023


1. Approbation du PV de la réunion du 20.03.2023

2. Désignation du secrétaire de séance

3. Affectation du résultat d’exploitation 2022

4.Approbation du budget 2023

5.Vote des taux d’imposition

6.Affectation du produit de la chasse

7.Commission consultative communale de la chasse

8.Mode de consultation des propriétaires ayant à se prononcer sur l’affectation du produit de la chasse

9.Lotissement «rue du Houblon» - demande de reprise dans le domaine public communal de la voirie

10.Création d’une piste cyclable entre Truchtersheim et Kleinfrankenheim – délégation de maîtrise d’ouvrage

11.Contrat de territoire Ouest Alsace Saverne Molsheim avec la Collectivité européenne d’Alsace

12.Ressources humaines: modification du contrat de vacataire

13.Rénovation de la rue de la Gare à Truchtersheim – Enfouissement du réseau fibre