Conseil Municipal du 13 novembre 2023
13/11/2023


1. Approbation du PV de la réunion du 09.10.2023

2. Approbation du PV de la réunion du 30.10.2023

3. Désignation du secrétaire de séance

4. Modification de la commission d’appel d’offres

5. Modification de la commission des finances

6. Modification des commissions communales

7. Renouvellement de l’éclairage public

8. Mises aux normes PMR, électrique, énergétique de la mairie annexe et maison des associations de Pfettisheim – Avenant 2 lot 1

9. Ravalement de façade et pose de panneaux photovoltaïques rue de l’église de Pfettisheim – Avenant 3 lot 3

10. Choix d’un maître d’œuvre pour la construction d’une salle associative à Truchtersheim

11. Avenant à la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la création d’une aire de stationnement des bus

12. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la société TRUCHIDIM

13. Ouverture de crédits

14. Modification du règlement budgétaire et financier (RBF)

15. Baux de chasse communaux pour la période 2024-2033 : agrément de candidature pour l’adjudication publique du lot 3 Pfettisheim

Divers : Présentation du rapport annuel d’assainissement