Date Ordre du jour Document
28/10/2015 Compte rendu du Conseil municipal de Pfettisheim
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26/10/2015 Ordre du jour d'octobre 2015 - 2ème séance

Approbation du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 05 octobre 2015.
Aménagement d’un...

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05/10/2015 Ordre du jour d'octobre 2015

Approbation du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 03 aout 2015.

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10/09/2015 Compte rendu du Conseil municipal de Pfettisheim
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03/08/2015 Ordre du jour d'août 2015

Approbation du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 29 juin 2015.

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29/06/2015 Ordre du jour de juillet 2015

Approbation du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 1er juin 2015.

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01/06/2015 Ordre du jour de juin 2015


Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du 04 mai 2015.

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21/05/2015 Compte rendu du Conseil municipal de Pfettisheim
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04/05/2015 Ordre du jour de mai 2015

Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 30 mars 2015.

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30/03/2015 Ordre du jour de mars 2015

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 16.02.2015.
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19/02/2015 Compte rendu du Conseil municipal de Pfettisheim
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16/02/2015 Ordre du jour de février 2015

Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du 12/01/2015.
Intervention de la «fredon...

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22/01/2015 Compte rendu du Conseil municipal de Pfettisheim
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12/01/2015 Ordre du jour de janvier 2015

Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du...

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20/12/2014 Ordre du jour de décembre 2014

Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du 27.10.2014.
Création d’un pôle culturel – attribution des...

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27/10/2014 Ordre du jour de novembre 2014

Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du 29.09.2014.
Baux de chasse communaux pour...

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29/09/2014 Ordre du jour de octobre 2014

Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du 01.09.2014.
Site internet: contrat de...

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01/09/2014 Ordre du jour de septembre 2014

Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du 04.08.2014.
Création d’un pole culturel...

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04/08/2014 Ordre du jour de août 2014

Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du 07.07.2014.
Mode de consultation des...

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07/07/2014 Ordre du jour de juillet 2014

Approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du 02.06.2014.
Modification n°7 du plu –...

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